Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.neurosereine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Emilie PINHEIRO EI – Micro-entrepreneur – SIRET 823 838 818 00016

Adresse : 211 route Nationale, 01120 La Boisse, France

Contact : contact@neurosereine.fr / Tél. : 06 68 64 39 44

Nom du site : www.neurosereine.fr

Hébergeur : Squarespace Ireland Ltd, Le Pole House Ship Street Great, Dublin 8, Ireland – Tél. : +353 1905 8597

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.neurosereine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique. Emilie PINHEIRO s’efforcera de prévenir les utilisateurs en cas d’interruption.

3. Description des services fournis

Le site www.neurosereine.fr a pour objet de présenter les activités de Neurofeedback et Biofeedback proposées par Emilie PINHEIRO.

Les informations présentées sont aussi précises que possible, mais peuvent évoluer et ne sont pas exhaustives. Elles sont fournies sous réserve de modifications depuis leur mise en ligne.

4. Limitations techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Emilie PINHEIRO ne saurait être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.

Le site est hébergé dans l’Union européenne, conforme au RGPD n° 2016-679.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels) sont la propriété exclusive d’Emilie PINHEIRO, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Responsabilité

Emilie PINHEIRO ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas de bug, d’incompatibilité ou de virus.

7. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire d'inscription à la newsletter (adresse email) sont strictement réservées à l’envoi de contenus informatifs. Aucune donnée n’est transmise à des tiers. La base de données est gérée via la plateforme Squarespace. Seule Emilie PINHEIRO, administratrice unique du site, a accès à ces informations.

Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de leurs données personnelles, qu’ils peuvent exercer à tout moment à l’adresse suivante : contact@neurosereine.fr

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9. Droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. Compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Bourg-en-Bresse.